Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; arrêté du 9-11-2015 modifié ; avis du Conseil supérieur de l’éducation du 15-1-2026 et du 29-1-2026 Article 1 – Les programmes d’enseignement ...

Longtemps réclamée par les utilisateurs, la possibilité de corriger un commentaire publié sur Instagram est désormais une réalité. Mais, il y a une contrainte de taille : une fenêtre de 15 minutes ...

JK Baud Société civile immobilière au capital de 1 000 euros Siège social : 42 rue Bremond d’Ars 29300 QUIMPERLE 942 333 162 RCS QUIMPER Aux termes d’une délibération en date du 11 mars 2026, la ...

Téléchargez et enregistrez le PDF sur votre ordinateur Ouvrez le PDF téléchargé dans Acrobat Reader 10 ou une version ultérieure Vous devez télécharger et ouvrir le formulaire PDF à remplir dans ...

Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; vu arrêté du 17-1-2019 modifié ; vu avis du CSE en date du 17-5-2023 Article 1 – L’annexe de l’arrêté du 17 janvier 2019 susvisé est remplacée par ...

Adobe Acrobat sert à regrouper dans une même interface les principales opérations liées aux fichiers PDF. Le logiciel ne se ...

EUROLIAN SARL au capital de 20000€ Siège social : 1 RUE DE PAIMPONT 22000 Saint-Brieuc 799 645 825 RCS de Saint-Brieuc L’AGE du 31/12/2022, a décidé de transformer la société en SAS, sans création ...

Téléchargez et enregistrez le PDF sur votre ordinateur Ouvrez le PDF téléchargé dans Acrobat Reader 10 ou une version ultérieure Ce formulaire est utilisé par les administrateurs de régime de pension ...

Tirant les conséquences de la suspension partielle prononcée par le juge des référés du Conseil d’État le 31 janvier 2020, le ministre de l’Intérieur a rapporté la circulaire du 10 décembre 2019 ...

Pour vous procurer le formulaire Cerfa 13411*06 (Demande de modification d’un permis délivré en cours de validité), suivez simplement le lien ci-dessous pour le télécharger en version PDF : ...

La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur. Décider la suppression des astreintes ne veut pas dire que le contrat de travail du ...

La réglementation a pu évoluer depuis la publication de cet article. Pensez à vérifier les textes en vigueur. La cotisation APEC prélevée à vos salariés cadres et assimilés est modifiée à compter du ...